Droit d'auteur - WIPO

Gestion collective

Droit d'auteur

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Qu'est-ce que le droit d'auteur?

Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs...

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Date: 2017-04-07 02:07:07
Site : http://www.wipo.int

Thèmes liés : droits d'auteur pour traduction / note de droit d'auteur traduction / droits d'auteur traduction litteraire / cession de droits d'auteur traduction anglais / droits d auteur traduction

Droits d'auteur et traduction : ce qu'il faut savoir ...

Plus d'Informations

Bookworm Translations

Bookworm Translations fut fondé en 2008 et offre un service professionnel fait sur mesure à ses clients, utilisant des traducteurs choisis spécialement pour leurs connaissances du secteur en question et de leurs niveaux d'expérience dans ce domaine.

Droits d'auteur et traduction : ce qu'il faut savoir

Posted by Elise on Sep 8, 2015 |...

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Site : http://bookwormtranslations.com

Thèmes liés : droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction / droits d auteur traduction / droits d'auteur traducteur / traduction d'oeuvres litteraires

Droit d'Auteur et Traducteur Traduction | Pearltrees

Droit d'Auteur et Traducteur Traduction

> Feillet > Droit Information Propriété Intellectuelle

Copyright Advisory Office. Unesco - Index Translationum - Bibliographie mondiale de la traduction . La base de données contient une information bibliographique cumulative sur les livres traduits et publiés depuis 1979 dans une centaine d'États membres de l'UNESCO, soit plus de 2.000.000 notices...

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Site : http://www.pearltrees.com

Thèmes liés : droits d'auteur traducteur / duree droit d'auteur traduction / droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction / droits d auteur traduction

Droit d'auteur - Eidgenössisches Institut für Geistiges ...

Protection à l'étranger

OEuvres et prestations protégées

Le droit d'auteur (qui correspond au «copyright» de la législation anglo-saxonne) protège les oeuvres de l'esprit du domaine littéraire et artistique ayant un caractère individuel. Parmi celles-ci figurent les oeuvres littéraires et musicales, les articles journalistiques, les peintures et les sculptures, les oeuvres...

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Site : https://www.ige.ch

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COPYRIGHT © FRANCE : Code de la Propriété Intellectuelle

Consulter l'intégrailté du Code de la Propriété Intellectuelle

Article L111-1

" L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial "...

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Date: 2017-03-21 00:08:50
Site : http://www.copyrightfrance.com

Thèmes liés : droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction / droits d auteur traduction / traduction d'oeuvres litteraires / traduction d oeuvres

Droits d'auteur - professionnels | service-public.fr

Le droit d'auteur, qui porte sur les oeuvres de l'esprit (écrits, photos, partitions, logiciels, etc.), confère à l'auteur un droit de propriété exclusif sur sa création, aussi bien en matière de droits moraux (divulgation, par exemple) que patrimoniaux (droit d'exploitation de l'oeuvre : représentation, reproduction ou adaptation). Si le droit d'auteur s'applique dès la naissance de...

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Site : https://www.service-public.fr

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Propriété littéraire et artistique — Wikipédia

Propriété littéraire et artistique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant l' économie et le droit .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle .

En France...

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Date: 2017-04-06 22:01:15
Site : https://fr.wikipedia.org

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Traduction littéraire - cbti-bkvt.org

En pratique

Traduction littéraire

Par traduction littéraire, on entend celle de textes de fiction (romans, nouvelles, récits), de poésie, de théâtre, d'essais ou encore de sciences humaines (philosophie, psychologie, psychanalyse, sociologie, musicologie, histoire, anthropologie, sciences sociales, art en général, etc.). Les débouchés sont donc plus vastes qu'on pourrait le croire de...

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Site : http://www.cbti-bkvt.org

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La remuneration de la cession des droits d’auteur d ...

LA REMUNERATION DE LA CESSION DES DROITS D'AUTEUR D'OEUVRES DE L'ESPRIT

Article juridique publié le 18/12/2010 à 10:39, vu 22987 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Si l'auteur d'une oeuvre de l'esprit peut céder librement ses droits patrimoniaux à des tiers, à titre gratuit ou onéreux (art. L.122-7 CPI), l'exploitation d'une oeuvre suppose obligatoirement la conclusion...

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Site : http://www.legavox.fr

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SGDL - Le droit moral et la traduction littéraire

Guillaume Villeneuve , traducteur littéraire

Le traducteur a voix au chapitre dans un colloque sur le droit moral car la loi française lui reconnaît la dignité d'auteur à part entière. À ce titre, son droit moral (paternité sur son oeuvre, respect de celle-ci, obligation de divulgation, éventuellement droit de retrait) incessible, inaliénable, doit pouvoir s'exercer pleinement. C'est...

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Site : http://www.sgdl.org

Thèmes liés : droits d'auteur traducteur / note de droit d'auteur traduction / droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction / droits d auteur traduction

Le guide du droit d'auteur - Office de la propriété ...

pour des détails concernant la durée de la protection accordée par le droit d'auteur sur de telles oeuvres.

Autres objets du droit d'auteur

Prestations

Le droit d'auteur expire à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de son exécution. Si la prestation est fixée au moyen d'un enregistrement sonore avant l'expiration du droit d'auteur, celui-ci demeure jusqu'à la fin de...

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Date: 2017-04-07 02:54:56
Site : https://www.ic.gc.ca

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Contrat de Cession de Droits d'Auteur - Formulaire

CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR

ENTRE

________, né(e) le ________ à ________, résidant à ________

ci-après désigné(e) le "cédant",

________, né(e) le ________ à ________, résidant à ________

ci-après désigné(e) le "cessionnaire",

Il a été convenu ce qui suit.

ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet d'organiser la cession par le cédant de ses droits...

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Site : https://www.wonder.legal

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La note de droits d’auteur / Documentation / Fiches ...

 maquettes de fresques, trompe-l'oeil, décorations murales, mosaïques, vitraux

 créations graphiques

 créations uniques de céramique, émaux sur cuivre

L'Agessa est compétente pour la gestion de l'affiliation des auteurs aux branches professionnelles suivantes :

- branche des Écrivains

auteurs de livres, brochures et autres écrits littéraires et scientifiques (ce qui exclut les...

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Date: 2017-04-07 03:49:11
Site : http://www.irma.asso.fr

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Droit d'auteur — Wikipédia

Article détaillé : Domaine public (propriété intellectuelle) .

�?volution comparée de la durée du droit d'auteur et de l'espérance de vie

Symbole du domaine public (sans valeur juridique)

Dans les pays où elle existe et depuis qu'elle existe, la durée de protection de l'oeuvre et de son auteur a toujours été limitée dans le temps, mais avec de grandes variations [55] .

Avant 1993,...

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Date: 2017-04-05 07:48:40
Site : https://fr.wikipedia.org

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Le droit d’auteur | SSA - Société Suisse des Auteurs ...

Objet de la protection légale

Pour qu'une oeuvre puisse être protégée par le droit d'auteur, elle doit répondre aux exigences fixées à l'article 2 de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA), selon lesquelles elle doit :

Etre une création de l'esprit ;

Avoir un caractère individuel ;

Etre une oeuvre littéraire ou artistique.

La valeur ou la qualité d'une...

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Date: 2017-04-07 03:31:32
Site : http://www.ssa.ch

Thèmes liés : droits d'auteur pour traduction / droits d'auteur traducteur / note de droit d'auteur traduction / duree droit d'auteur traduction / droits d'auteur traduction litteraire

Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur

Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur

Notions fondamentales

Qu'est ce que le droit d'auteur?

Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...

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Date: 2017-04-07 02:07:09
Site : http://www.wipo.int

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Ce que gagnent les écrivains - L'Express

Combien gagnent-ils vraiment ? Comment négocient-ils avec leurs éditeurs ? Quels sont les auteurs français les mieux payés ? Lire a enquêté sur un tabou français.

C'est peu dire qu'il n'en va pas de même dans le monde de l'édition. Là, tout est opaque, à commencer par les chiffres réels de vente. Nous avons pu, une nouvelle fois, l'éprouver au cours de cette enquête. Petit...

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Thèmes liés : duree droit d'auteur traduction / droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction / note de droit d'auteur traduction / droit d'auteur traduction espagnol

Traduction — Wikipédia

Approches fondées sur la pratique/Approche communicationnelle[ modifier | modifier le code ]

Courant interprétatif : théorie du sens de l'E.S.I.T, basée principalement sur la pratique de l'interprétation de conférences. Dans leur ouvrage Interpréter pour traduire , D. Seleskovitch et M. Lederer soutiennent qu'il faut traduire le sens et non pas la langue. Celle-ci n'est qu'un simple...

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Date: 2017-04-06 01:51:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : traduction d'un texte de l'anglais au francais / traduction d'un texte anglais vers francais fil traducteur / traduction d un texte de l anglais au francais / traduction d un texte de l anglais / traduction d un texte francais vers anglais

SGDL - Les chiffres de la traduction

Présentés par Geoffroy Pelletier  

Je vous propose un rapide panorama des chiffres-clé de la traduction, en préambule des tables rondes qui vont suivre. Les principaux résultats sont issus de l'enquête menée par Livres Hebdo/Electre en 2011, présentée à l'occasion du dernier salon du Livre.

Tout d'abord, il convient de souligner que l'édition française est très certainement celle...

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Site : http://www.sgdl.org

Thèmes liés : dictionnaire traduction du francais a l'anglais / traduction de l'anglais vers l'allemand / traduction de l'espagnol en anglais / traduction de l'anglais vers le francais / traduction de l'espagnole vers le francais

Comment percer dans la traduction littéraire | Edith ...

Par Edith | 5 juillet 2012 | 6

N'ayant aucun avancement particulier à signaler concernant ma traduction du moment - cette semaine je boucle un projet d'écriture, avant de me lancer dans les nombreux mois que va me demander cette fameuse traduction -, je répondrai aujourd'hui à une question que de nombreux aspirants traducteurs m'ont déjà posée : comment percer ?

Et, hélas, je n'ai pas...

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Site : http://soonckindt.com

Thèmes liés : critique n est pas une traduction / traduction d un texte de l anglais / traduction anglais d'autant plus / droits d'auteur traduction litteraire / droits d'auteur pour traduction

Autoédition. Quelles formalités pour publier son livre ...

Barbara sur 14 janvier 2016 à 20 h 59 min

Bonjour,

Merci pour cet article ! Une mine d'or.

Je suis illustratrice à la MDA depuis peu, et j'ai pour projet de faire un album jeunesse, et de l'auto-éditer via le financement participatif (style Ulule, kisskissbankbank etc...)

Suis-je dans l'obligation de créer en + une auto-entreprise ?

Patrick du Boisbaudry sur 18 janvier 2016 à 14 h 06...

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Site : http://ecrire-un-livre.net

Thèmes liés : droits d'auteur traduction litteraire / note de droit d'auteur traduction / droits d'auteur pour traduction / droits d auteur traduction / droits d'auteur traducteur

Programme des ateliers - traduction-litteraire.com

Programme des ateliers

Ateliers et séminaires

Les ateliers et les séminaires, qui s'adressent en principe à des personnes professionnellement actives, se déroulent uniquement le samedi (de 10h à 13h et de 14h30 à 17h).

Cycle complet

Le cycle complet s'étend sur deux années civiles, chaque fois de janvier à décembre.

Dans un premier temps l'enseignement vise à inculquer les règles de...

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Date: 2017-02-20 20:21:13
Site : http://www.traduction-litteraire.com

Thèmes liés : francais anglais allemand espagnol italien neerlandais portugais russe / traduction d'un texte de l'anglais au francais / traduction d un texte de l anglais au francais / traduction d un texte de l anglais / traduction de l'espagnol en anglais

Bienvenue sur le site "profession traducteur" et ...

le traducteur de doublage ou voix hors champ.

Localiseur/localisateur

Le localiseur est spécialisé dans les matériaux informatiques et multimédia, les deux catégories étant réunies en la circonstance parce que le traducteur intègre dans sa prestation une part de traitement informatique ou, au moins, de traitement physique du matériau...

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Date: 2010-10-20 07:56:13
Site : http://www.profession-traducteur.net

Thèmes liés : traducteur interprete expert judiciaire / expert judiciaire traducteur assermente / liste traducteur expert judiciaire / traducteur expert judiciaire formation / traducteur expert judiciaire

TRADUCTION - Encyclopædia Universalis

Orientaliste français qui révéla à l'Europe les livres sacrés du

zoroastrisme

et de l'

hindouisme

. La curiosité des Européens pour les civilisations anciennes d'Orient (Perse, Inde...) date des premières découvertes de Marco Polo et de Vasco de Gama ; accrue au cours des siècles, elle entraîna Anquetil... Lire la suite

Écrit par :  Jean-Claude BUSSIÈRE

Ses premiers travaux sont...

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Site : http://www.universalis.fr

Thèmes liés : traduction d'un texte de l'anglais au francais / traduction d un texte de l anglais au francais / traduction d un texte de l anglais / traduction texte de l anglais au francais / traduction de l'espagnol en anglais

La littérature en langue créole du 17è siècle à nos jours

Dipi moin pa miré toué.

Le jou, quand moin coupé canne

Moin songé zamour a moué

La nuit, quand moin dans cabanne

Dans dormi, moin quimbé toué.

Comme vous le voyez, la langue utilisée par Duvivier de la Mahautière, le créole haïtien du milieu du 18è siècle nous est tout à fait compréhensible, à nous créolophones du début ...

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Date: 2006-02-13 20:02:39
Site : http://www.potomitan.info

Thèmes liés : traduction d'un texte de l'anglais au francais / traduction d un texte de l anglais au francais / traduction d un texte de l anglais / traduction de texte en francais vers l'anglais / traduction d un texte francais vers anglais

Le site de l'ETL-CNL

Espace privilège

L'Ecole de Traduction Littéraire

L'Ecole de Traduction Littéraire (ETL) a été créée en 2012 par le Centre national du livre afin de répondre à la volonté partagée des éditeurs et des traducteurs français de former de nouvelles générations de traducteurs professionnels, notamment dans les langues dites rares, mieux à même de répondre aux exigences et de faire...

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Site : http://www.etl-cnl.fr

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Logiciel — Wikipédia

�?tymologie[ modifier | modifier le code ]

Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le

12 janvier 1974

[3] et confirmé par l'arrêté du

17...

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Date: 2017-04-05 07:46:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : logiciel de traduction de l'anglais au francais / logiciel de traduction de l'anglais vers le francais / logiciel de traduction de l'anglais au francais gratuit / logiciels de traduction de l anglais / logiciel traduction de l anglais en francais

Traduction littéraire - traducteur littéraire

Traduire sans trahir ?

Traduire, trahir... Les débats sur la traduction sont aussi vieux que la littérature. Qu'est-ce qu'un bon traducteur ? Et comment le devient-on ?

 

Les traducteurs littéraires agissent souvent dans l'ombre, mais contribuent beaucoup à la perception des ouvrages littéraires. Les textes perdent-ils inévitablement de leur valeur lorsqu'ils sont traduits dans une autre...

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Date: 2017-03-27 13:25:57
Site : http://www.lipsie.com

Thèmes liés : traduction d une langue / traduction a plus d un titre / traduire de l'espagnol au francais / traduire de l espagnole en francais / traduction de l'espagnole au francais